Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANT'IS
SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4063197
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2024
ATLANT\'IS de SOREEL SOCIETE DE REALISATION D\'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

Présentation de la marque ATLANT'IS

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATLANT'IS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES domicilié(e) 18 rue de la Gâtine, BP 426 - 49304 - CHOLET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 993 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque ATLANT'IS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANT'IS est expirée depuis le 24 janvier 2024.

SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SORAIL , MICS , SOREEL , MICS


SOREEL SOCIETE DE REALISATION D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES, Société par Actions Simplifiée - 18 rue de la Gâtine, BP 426 - 49304 - CHOLET Cedex - France - SIREN 317993897


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Tableaux de distribution (électricité). Tableaux de contrôle (électricité) ; Tableaux basse tension pour la distribution et le contrôle de l'électricité.